Peut-on se rétracter d'une rupture conventionnelle par email ?

La rupture conventionnelle a été instaurée par la loi de modernisation du marché du travail du 25 juin 2008.
Une fois signée par les deux parties, ces dernières ont 15 jours pour se rétracter. Par quel moyen, et surtout,

peut-on se rétracter d’une rupture conventionnelle par email ?

Petit rappel, l'arrêt de la Cour d'appel de Bourges du 16 septembre 2011, n° 10/01735, répond par l'affirmative, à charge pour la partie qui l'invoque de le prouver, ce qui est plus délicat.

L'on retombe alors sur les faiblesses de l'email comme moyen de preuve.



En l'espèce, la rupture conventionnelle fut validée, l'employeur ne reconnaissant pas avoir reçu d'email de rétractation. Une remise en main propre contre accusé de réception ou bien une lettre LR/AR est plus ... recommandable.