Parutions : Deux Codes de la propriété intellectuelle commentés 2012

Photo Cassiopee
Cannock Chase, UK

Tout frais, vient de sortir...

• L'édition Dalloz 2012, du 25 janvier 2012
  
  Code de la Propriété intellectuelle Dalloz, 12e édition
  de Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille et Jeanne Daleau
  Prix éditeur : 79.00 € Prix libraire : 75.05 €
  
  

Présentation par l'éditeur

La 12e édition du Code de la propriété ntellectuelle présente l'ensemble du dispositif réglementaire permettant la mise en oeuvre des récentes réformes en matière de propriété littéraire et artistique. 

Dans la continuité des précédentes édititons, le millésime 2012 présente la codification officielle enrichie des textes complémentaires nécessaires à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.

Toutes les modifications législatives réglementaires touchant le droit d'auteur, les brevets d'invention, les dessins ou modèles et les marques ont été intégrées. 

Les principaux textes reproduits sont complétés de commentaires explicatifs à jour des réformes les plus récentes. Et cette année, les annotations de jurisprudence en droit de la propriété industrielle ont été entièrement refondues.

Commentaires et annotations par Pierre Sirinelli, Professeur à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Sylviane Durrande, Docteur en droit, Maître de conférences à l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, Antoine Latreille, Professeur à l'Université Paris Sud 11, Co-directeur du CERDI et du Master D 12C.
Avec le concours de Jeanne Daleau, Rédactrice en chef

• L'édition LexisNexis, janvier 2012 (à jour au 1er novembre 2011)

Code de la Propriété intellectuelle 2012, 13e édition
Commenté par Michel Vivant, Jean-Louis Navarro

Prix éditeur : 69.00  €      Prix libraire : 65.55 €

Présentation par l'éditeur

13e édition à jour au 1er novembre 2011.

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, ce code est le seul ouvrage de cet ordre à offrir :
- les textes internationaux et européens annotés ;
- l'intégralité des textes fiscaux ;
- une rubrique « noms de domaine » ;
- les inédits des bases LexisNexis.

Enrichi d'année en année, ce code présente la jurisprudence nationale comme européenne, chacune clairement identifiée, avec l'important apport des inédits JurisData, les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) comme celles de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) ou de l'Organe de règlement des différends de l'OMC, ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.

Parmi de très nombreuses nouveautés :
- les nouvelles dispositions sur la compétence ;
- les nouvelles dispositions sur les auteurs de presse ;
- les décrets de mise en oeuvre du dispositif « Hadopi » ;
- le nouveau régime des noms de domaine ;
- les décisions de la Cour de cassation sur la compétence internationale des juridictions française ;
- les décisions de la Cour de justice sur le droit d'auteur et la compensation équitable ou encore le droit des marques.

Michel Vivant, agrégé des facultés de droit, professeur à l'École de droit de Sciences Po, responsable de la spécialité « Propriété intellectuelle » du master de droit économique, senior counsel Gide Loyrette Nouel.
Pour l'annexe relative à la fiscalité : Jean-Louis Navarro, maître de conférences (HDR) à l'université Lumière Lyon 2, directeur du Laboratoire de droit comparé et international des affaires, directeur du master 2 professionnel en droit des affaires comparé.

Voir les deux Codes : LGDJ Codes